Définitions, placement et manœuvres

AR du 1er décembre 1975, art. 7.1 — Art. 7. REGLES GENERALES DE COMPORTEMENT DANS LE CHEF DES USAGERS

7.1. Tout usager est tenu de respecter les dispositions du présent règlement. Sans préjudice du respect des dispositions du présent règlement, le conducteur ne peut mettre en danger les usagers plus vulnérables, tels notamment les cyclistes et les piétons, en particulier lorsqu'il s'agit d'enfants, de personnes âgées et de personnes handicapées. Il en résulte que, sans préjudice des articles 40.2 et 40ter, 2e alinéa, tout conducteur de véhicule est tenu de redoubler de prudence, en présence de tels usagers plus vulnérables, ou sur la voie publique où leur présence est prévisible, …

AR du 1er décembre 1975, art. 12.3.1 — Art. 12. OBLIGATIONS DE CEDER LE PASSAGE

12.3.1. (Tout conducteur doit céder le passage à celui qui vient à sa droite, sauf s'il circule dans un rond-point ou si le conducteur qui vient de droite vient d'un sens interdit.) Toutefois, le conducteur doit céder le passage à tout autre conducteur circulant sur la voie publique ou la chaussée qu'il aborde : a) lorsqu'il débouche d'une voie publique ou d'une chaussée pourvue d'un signal B 1 (triangle sur pointe) ou d'un signal B 5 (stop); b) lorsqu'il débouche d'un chemin de terre ou d'un sentier sur une voie publique pourvue d'une chaussée.

AR du 1er décembre 1975, art. 9.3.2 — Art. 9. PLACE DES CONDUCTEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE

9.3.2. Par dérogation à l'obligation de se tenir le plus près possible du bord droit de la chaussée prévue au 9.3.1, le motocycliste circulant sur une chaussée qui n'est pas divisée en bandes de circulation peut se tenir sur toute la largeur de celle-ci lorsqu'elle n'est ouverte qu'à son sens de circulation et sur la moitié de la largeur située du côté droit lorsqu'elle est ouverte aux deux sens de circulation. (Le motocycliste circulant sur une chaussée divisée en bandes de circulation peut se tenir sur toute la largeur de la bande de circulation qu'il occupe.) C'est l'ensemble du véhicule, du conducteur, …

AR du 1er décembre 1975, art. 24 — Art. 24. INTERDICTION DE L'ARRET ET DU STATIONNEMENT

Il est interdit de mettre un véhicule à l'arrêt ou en stationnement à tout endroit où il est manifestement susceptible de constituer un danger pour les autres usagers de la route ou de les gêner sans nécessité, notamment : 1° sans préjudice de l'article 23.4,sur les trottoirs et, dans les agglomérations, sur les accotements en saillie, sauf réglementation locale; 2° sur les pistes cyclables (...) (et à moins de 5 mètres de l'endroit où les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues sont obligés de quitter la piste cyclable pour circuler sur la chaussée ou de quitter la chaussée pour circuler sur la piste cyclable.); …

AR du 1er décembre 1975, art. 2.12 — Art. 2. DEFINITIONS

2.12. Le terme " agglomération " désigne un espace qui comprend des immeubles bâtis et dont les accès sont indiqués par les signaux F1, F1a ou F1bet les sorties par les signaux F3, F3a ou F3b.

AR du 1er décembre 1975, art. 9.4 — Art. 9. PLACE DES CONDUCTEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE

9.4. Dans les agglomérations les conducteurs peuvent emprunter la bande qui convient le mieux à leur destination : 1° sur les chaussées à sens unique divisées en bandes de circulation; 2° sur les chaussées à deux sens de circulation divisées en quatre bandes de circulation ou plus, dont deux au moins sont affectées à chaque sens de circulation.

AR du 1er décembre 1975, art. 9.5 — Art. 9. PLACE DES CONDUCTEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE

9.5. Lorsque la densité de la circulation le justifie, celle-ci peut s'effectuer en plusieurs files : 1° sur les chaussées à deux sens de circulation divisées en quatre bandes de circulation ou plus, à condition de n'emprunter que les bandes affectées à la circulation dans le sens suivi; 2° sur les chaussées à sens unique; 3° sur les chaussées divisées en bandes de circulation au-dessus desquelles sont placés des signaux lumineux prévus à l'article 62bis..

AR du 1er décembre 1975, art. 9.3.1 — Art. 9. PLACE DES CONDUCTEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE

9.3.1. (ancien art. 9.3) Tout conducteur circulant sur la chaussée, doit se tenir le plus près possible du bord droit de celle-ci, sauf sur les places ou s'il s'agit de se conformer aux indications des signaux F 13 et F 15. Le conducteur qui s'est conformé aux indications des signaux F 13 et F 15 doit reprendre sa place à droite dès que les circonstances le permettent. (Sauf si une partie de la voie publique lui est réservée, le conducteur n'est pas tenu de se tenir le plus près possible du bord droit de la chaussée dans l'anneau d'un rond-point. Il doit toutefois se conformer aux marques délimitant les bandes de circulation. Dans ce cas, …

AR du 1er décembre 1975, art. 15.1 — Art. 15. CROISEMENT

15.1. Le croisement s'effectue à droite.

AR du 1er décembre 1975, art. 15.2 — Art. 15. CROISEMENT

15.2. En cas de croisement, le conducteur doit laisser libre une distance latérale suffisante et au besoin serrer à droite. Le conducteur dont la progression est entravée par un obstacle ou la présence d'autres usagers doit ralentir et au besoin s'arrêter pour laisser passer les usagers qui viennent en sens inverse.

AR du 1er décembre 1975, art. 15.2 — Art. 15. CROISEMENT

15.2. En cas de croisement, le conducteur doit laisser libre une distance latérale suffisante et au besoin serrer à droite. Le conducteur dont la progression est entravée par un obstacle ou la présence d'autres usagers doit ralentir et au besoin s'arrêter pour laisser passer les usagers qui viennent en sens inverse.

AR du 1er décembre 1975, art. 68.4 — Art. 68. SIGNAUX D'INTERDICTION

68.4. (1°. Un panneau additionnel du modèle M.2. prévu à l'article 65.2 doit compléter le signal C1 lorsque l'interdiction n'est pas applicable aux cyclistes. Lorsque l'interdiction n'est pas non plus applicable aux conducteurs de cyclomoteurs à deux roues classe A, ce signal est complété par un panneau additionnel du modèle M.3. prévu à l'article 65.2. Le signal routier C1 combiné au panneau additionnel du modèle M.11 visé à l'article 65.2, signifie que l'interdiction n'est pas non plus applicable aux conducteurs de speed pedelecs. Le signal routier C1 combiné au panneau additionnel du modèle M.12 visé à l'article 65.2, …

AR du 1er décembre 1975, art. 33.2 — Art. 33. EMPLOI DES AVERTISSEURS SONORES

33.2. Les avertissements sonores doivent être aussi brefs que possible. Ils ne sont autorisés que pour donner un avertissement nécessaire en vue d'éviter un accident et, en dehors des agglomérations, s'il y a lieu d'avertir un conducteur qu'on se propose de dépasser.

AR du 1er décembre 1975, art. 33 — Art. 33. EMPLOI DES AVERTISSEURS SONORES

33.1. Il est interdit d'utiliser d'autres avertisseurs sonores que ceux prévus par le présent règlement ou par les règlements techniques des véhicules automobiles ou des cyclomoteurs et motocyclettes. 33.2. Les avertissements sonores doivent être aussi brefs que possible. Ils ne sont autorisés que pour donner un avertissement nécessaire en vue d'éviter un accident et, en dehors des agglomérations, s'il y a lieu d'avertir un conducteur qu'on se propose de dépasser. 33.3. Entre la tombée et le lever du jour, sauf en cas de danger imminent, …

AR du 1er décembre 1975, art. 33.2 — Art. 33. EMPLOI DES AVERTISSEURS SONORES

33.2. Les avertissements sonores doivent être aussi brefs que possible. Ils ne sont autorisés que pour donner un avertissement nécessaire en vue d'éviter un accident et, en dehors des agglomérations, s'il y a lieu d'avertir un conducteur qu'on se propose de dépasser.

AR du 1er décembre 1975, art. 33.3 — Art. 33. EMPLOI DES AVERTISSEURS SONORES

33.3. Entre la tombée et le lever du jour, sauf en cas de danger imminent, les avertissements sonores doivent être remplacés par l'emploi court et alterné des feux de route et des feux de croisement.